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LA-VALLA-EN-GIER / 23-153 / 42-2023-00044 / PAC LIE AU 42-2016-00080 / SEM
Publié le 01/08/2023
Préfet
de la Loire
SAINT-ETIENNE et PLANFOY / AP DT-23-0595 / SEM
Publié le 09/08/2023
Préfet
de la Loire
SAINT-JUST-EN-CHEVALET / ROE31790 / Cascade 42-2021-00211 / Licorne 42-2023-00055
Publié le 16/08/2023
Préfet
de la Loire
Préfet
de la Loire
Préfet
de la Loire
BALBIGNY / AP DT-22-0103 / Passage d’une canalisation d’eau potable en fonte
Publié le 17/08/2023
Préfet
de la Loire
Préfet
de la Loire
BOURG-ARGENTAL / DT-22-0651 dérogation prise d’eau potable ROE82301 sur le Riotet
Publié le 17/08/2023
Préfet
de la Loire
BOURG-ARGENTAL / DT-22-0714 de dérogation au débit réservé de la prise d’eau
Publié le 17/08/2023
Préfet
de la Loire
Préfet
de la Loire