Le PPRNP Inondation du bassin du SORNIN

Mis à jour le 30/10/2023
Le PPRNPi du Sornin couvre les communes de Saint-Denis-de-Cabanne, Chandon, Charlieu, Pouilly-sous-charlieu, Saint-Nizier-sous-Charlieu.

Le PPRNPi du Sornin couvre les communes de Saint-Denis-de-Cabanne, Chandon, Charlieu, Pouilly-sous-charlieu, Saint-Nizier-sous-Charlieu.

Télécharger Rapport de présentation du plan de prévention naturel prévisible d'inondation du 13 juillet 2005 PDF - 0,52 Mb - 18/10/2023
Télécharger Arrêté préfectoral approbation du PPRNPi du 22 fev 2005 PDF - 0,10 Mb - 18/10/2023

Le Règlement

Télécharger Disposition générale du 13 juillet 2005 PDF - 0,09 Mb - 30/10/2023
Télécharger Règlement de la zone rouge du 13 juillet 2005 PDF - 0,07 Mb - 16/10/2023
Télécharger Règlement de la zone bleue du 13 juillet 2005 PDF - 0,07 Mb - 16/10/2023
Télécharger règlement de la zone verte du 13 juillet 2005 PDF - 0,06 Mb - 16/10/2023
Télécharger Règlement de la zone blanche du 13 juillet 2005 PDF - 0,06 Mb - 16/10/2023

Les pièces graphiques

Télécharger plan N°1 - Saint - Denis de cabane datent du 18 juillet 2005 PDF - 2,11 Mb - 04/10/2023
Télécharger plan N°2 - Chandon datent du 18 juillet 2005 PDF - 0,86 Mb - 04/10/2023
Télécharger plan N°3 - Charlieu datent du 18 juillet 2005 PDF - 1,72 Mb - 04/10/2023
Télécharger plan N°4 - Pouilly sous Charlieu datent du 18 juillet 2005 PDF - 1,41 Mb - 04/10/2023
Télécharger plan N°5 - Saint Nizier sous Charlieu datent du 18 juillet 2005 PDF - 1,41 Mb - 04/10/2023

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Ce document est réalisé à partir du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation du Sornin, approuvé par monsieur le Préfet de la Loire, par arrêté en date du 30 décembre 2003. Seuls les documents sous forme papier et déposé en Mairie de Saint-Nizier-sous-Charlieu, Pouilly-sous-Charlieu, Charlieu, Chandon, Saint-Denis-de-Cabanne, (ou en DDT 42, préfecture… ) constituent le  Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation du Sornin complet et opposable.

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